REGLEMENT  CYCLISTE  HAUTE-GARONNE

SOMMAIRE

I – ARTICLES GENERAUX HAUTE-GARONNE

 Articles 1 à 8

II –SPECIFICITES COURSE EN HAUTE GARONNE

 Articles 9 à 10
 Article 11
 Nouveaux articles suite aux décisions de l’Assemblée Générale 2003
Article 12 : modification article 50  du règlement Grand Sud Ouest
Article 13 : complément article 50 du règlement Grand Sud Ouest

Suite aux décisions de l'Assemblée Générale 2005 :
Suppression de l'Article 13
Modification de l'article 51 du règlement Grand Sud Ouest
Modification de l'article 54 du règlement Grand Sud Ouest

ANNEXE : REGLEMENT CYCLISTE GRAND SUD OUEST

I - GENERALITES

Article 1

La Commission Cycliste de la Haute-Garonne applique les statuts en vigueur aux niveaux départemental et national de la F.S.G.T.

Article 2

L’Assemblée Générale de la Commission Cycliste se réunit au moins une fois par an, le premier Week-End du mois de décembre de l’année en cours.
Elle a pour but de réunir le plus grand nombre de licenciés, coureurs et dirigeants afin de se prononcer sur le rapport d’activité, sur les comptes de l’exercice antérieur et sur le budget proposé.
Elle étudie et définit les orientations générales de la Commission Cycliste Départementale.
Elle procède, toutes les années paires, à l’élection de la Commission Cycliste Départementale.
L’Assemblée Générale mandate la Commission Cycliste Départementale élue pour mettre en oeuvre, entre deux assemblées générales, les résolutions prises à la majorité des licenciés.
Les compte-rendus de l’Assemblée Générale et les rapports financiers sont communiqués chaque année au Comité Départemental de la F.S.G.T.

Article 3

La Commission Cycliste élue par l’Assemblée Générale est composée d’un représentant de chaque Club, désigné par l’Assemblée Générale du Club, et par une liste de candidats libres licenciés ayant obtenu plus de 50 % des voix en Assemblée Générale..
Sur propositions de clubs, avec accord de la Commission, il est possible de coopter de nouveaux membres.
Peuvent être élues ou cooptées toutes les personnes licenciées dans un Club départemental affilié à la F.S.G.T et jouissant de leurs droits civiques. 

Article 4

La Commission Cycliste Départementale élit un bureau composé :

- d’une Coprésidence de trois membres chargés :
   . relations extérieures et de représenter la commission cycliste.
   . des questions administratives.
   . des questions financières.
- d’un Secrétaire administratif et d’un Secrétaire adjoint.
- d’un Trésorier et d’un Trésorier adjoint.
- de Responsables de commissions spécifiques.

Le Coprésident chargé de représenter la Commission Cycliste Départementale est élu par l’Assemblée Générale des licenciés de la Commission Cycliste Départementale.
Les autres membres du Bureau sont désignés par les membres élus de la Commission Cycliste Départementale.

Article 5

Le Bureau de la Commission assure le fonctionnement de la Commission Cycliste Départementale, gère les affaires courantes et met en oeuvre les décisions prises par l’Assemblée Générale et par la Commission Cycliste Départementale élue.
En Commission, les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Article 6

La Commission Cycliste Départementale élue est convoquée par un membre de la Coprésidence. Elle se réunit au moins trois fois par an à la date fixée par le Bureau de la Commission Cycliste Départementale élue. Elle peut se réunir chaque fois que sa convocation est demandée par le Bureau ou par la moitié des Clubs cyclistes du département.

Article 7

La Commission Cycliste Départementale met en place des Commissions spécifiques et des Collectifs de travail.

Article 8

Les ressources annuelles de la Commission Cycliste Départementale comprennent:
 - Le produit des licences et des initiatives diverses.
 - Les subventions du comité départemental FSGT, des Collectivités Territoriales.
 - Le montant des dossards des courses organisées dans le département.
 - Un pourcentage des primes distribuées lors des épreuves du département.
 - Les ressources obtenues à titre exceptionnel.

II – SPECIFICITES COURSES EN HAUTE-GARONNE

Article 9

Le règlement des courses Grand Sud Ouest est applicable aux épreuves organisées par la commission cycliste de la Haute-Garonne.

Article 10

Chaque club est tenu d’organiser, au moins, une épreuve route par an, dès la deuxième année d’affiliation.
Le non-respect de cette clause peut amener la Commission à ne pas sélectionner pour les Championnats Nationaux les coureurs des clubs concernés
Avant toute épreuve, les règlements doivent être transmis au moins trois semaines avant l’épreuve.
Après l’épreuve, les Clubs doivent faire parvenir impérativement à la Commission Cycliste les dossiers des courses (prix, primes, et résultats) dans un délai d’un mois.

Article 11

Le Directeur de course, les Commissaires et Speaker sont désignés au plus tard à la dernière réunion précédent l’épreuve.

Article 12

Course à étapes( complète l’article 50 du règlement GSO) 
Dans une course à étapes :
Dès qu’il y a récompense, il y a victoire ( sauf pour le prologue qui est un CLM sur une distance inférieure à 6 kms).
Un maillot de leader est décerné à chaque étape et au classement général au 1er de chaque groupe existant et éventuellement au 1er jeune( Junior et Espoir).
Il n’y a pas de changement de catégorie en cours d’épreuve à étapes.

Article 13 : Annulé (AG 2005)

Rappel Article 13 : Montée de catégorie( modifie l’article 50 du règlement Grand Sud Ouest)
En Haute-Garonne, à compter de la saison 2004, elle a lieu après deux victoires sauf pour le passage de la catégorie 2 à la catégorie 1 qui aura lieu après trois victoires..

Chaque fois qu’un coureur gagne devant un coureur de la catégorie supérieure, il prend une victoire.
Voir aussi l’article 60 du règlement Grand Sud Ouest.

Exemple : un coureur S2 arrive devant un S1, le S2 gagne la course( il marque une victoire en 2) , le S2 suivant prend la 1ère place des S2( il marque une victoire en 2), le 1er S1 arrivé après le S2 n’est pas récompensé.

Modification de l'article 51 du règlement Grand Sud Ouest :

En Haute-Garonne, un coureur redescendu en catégorie inférieure l'année suivant celle de sa montée remontera en catégorie supérieure après 1 victoire seulement.

Modification de l'article 54 du règlement Grand Sud Ouest :

La participation au championnat départemental Haute-Garonne n'est plus soumise à la condition d'avoir disputé 3 épreuves dans le département.

ANNEXE : REGLEMENT CYCLISTE GRAND SUD OUEST

I - GENERALITES

Article 1 : Le présent règlement applicable, à compter de la saison 2002, aux compétitions cyclistes des départements des régions de MIDI-PYRENEES et d’AQUITAINE, est destiné à faciliter la participation des licencié(e)s FSGT aux épreuves cyclistes à l’intérieur de ces régions.
Ce règlement est élaboré par les représentants des comités et commissions cyclistes des départements des deux régions, constituant le collectif Grand Sud Ouest.

Article 2 : Le présent règlement applique les statuts en vigueur au niveau national de la F.S.G.T.

Article 3 : Le collectif Grand Sud Ouest se réunit au moins une fois par an et peut se réunir
à la demande d’un département des 2 régions, pour apporter toute modification qui s’avérerait utile.
Cette réunion donne lieu à un compte-rendu et à la mise à jour du règlement si besoin est.
Ces documents sont diffusés aux comités Départementaux et commissions cyclistes.

Article 4 : Le collectif Grand Sud Ouest est composé des Présidents de chaque commission cycliste, lesquels sont membres de droit, et au minimum d’une personne cooptée, licenciée FSGT, représentant chaque département.

Article 5 : Le collectif Grand Sud Ouest retient les décisions qui permettent d’obtenir l’approbation de l’ensemble de ses membres .

Article 6 : Le collectif Grand Sud Ouest représente les deux régions dans des rencontres de niveau régional interne à la FSGT ou avec d’autres Fédérations.

Article 7 : Le collectif Grand Sud Ouest n’a pas de ressources propres. Chaque commission prend en charge les frais de ses représentants.

II - COURSES

Article 8 : Chaque département établit son propre calendrier. Une concertation permettra de protéger certaines épreuves telles que les courses à étapes( voir annexe, la liste des épreuves concernées) en choisissant des dates différentes pour permettre la participation du plus grand nombre de coureurs. 

Article 9 : Les règlements de toutes les épreuves organisées dans le Grand Sud Ouest respectent le présent règlement.
Après chaque épreuve, les résultats sont transmis, par Fax ou tout autre moyen dont pourrait disposer la commission, aux autres commissions cyclistes départementales concernées par la participation de leurs coureurs( voir en annexe les coordonnées des correspondants départementaux)

Article 10 : Dans une course à étapes, chaque étape compte pour une épreuve. Un prologue, épreuve contre la montre de 6 kms maximum, n’est pas considéré comme une étape. Seul un Contre La montre d’une distance supérieure à 6 kms représente une étape.

Article 11: En fin d’épreuve, toute réclamation doit être faite par écrit par la personne portant réclamation, accompagnée du montant du prix du dossard, et transmise aux commissaires , une demi-heure au plus tard après l’arrivée de l’épreuve. 

Article 12 : Tout coureur est sensé connaître l’itinéraire de l’épreuve pour laquelle il s’est engagé.
De ce fait, il ne sera tenu compte d’aucune réclamation pour erreur de parcours, quels que soient les motifs invoqués.

Article 13 : Les classements des arrivées sont officiellement homologués lors d’une réunion succédant à l’épreuve, dans le délai maximum d’un mois.
Une réclamation en appel peut être formulée. Ne sont prises en compte que celles déposées par un responsable de Club dans un délai de 15 jours après l’homologation.

III - LICENCES ET MUTATIONS

Article 14 : La demande de licence est un engagement réciproque entre le Club, représenté par son Président, et le licencié. Les deux parties s’engagent l’une vis à vis de l’autre, jusqu’au terme de la validité de la licence.

La demande de mutation est la liberté de tout licencié de choisir pour la saison son changement de Club, s’il le désire.
Le licencié qui ne dépose pas une demande de mutation dans le délai réglementaire, accepte la tacite reconduction de son engagement dans le Club pour la saison suivante.
La demande de mutation permet d’assurer une trace administrative et de garantir qu’aucune entrave ne s’oppose au passage du licencié d’un Club vers un autre.

La mutation ne peut être demandée que durant une période bien déterminée, fixée du 1er au 30 novembre. La demande est envoyée à la Commission Cycliste Départementale soit par pli recommandé unitairement, dans les délais impartis, le cachet de la poste faisant foi soit remise au secrétariat de la commission départementale qui délivre alors un accusé de réception à l’intéressé.
Toute mutation non réglementaire est examinée par la Commission Départementale concernée, enregistrée et validée après régularisation et paiement d’une indemnité définie par chaque département.
Les demandes de mutation inter-départementale doivent avoir le visa de la Commission Cycliste Départementale quittée.

Article 15 : Les coureurs mutés sont tenus, dès l’Assemblée Générale de leur commission, de faire figurer sur leur licence dans la case « mutation » leur nouveau Club d’appartenance ainsi que de porter leur nouveau maillot.
Le Président du Club recevant prend toute disposition afin d’assurer la couverture en matière d’assurance pour les licenciés arrivant.

Article 16 : Le renouvellement ou la demande de licence se fait obligatoirement avec l’imprimé réservé à cet effet commun aux départements du GSO, et tout muté doit obligatoirement faire figurer son ancien Club d’appartenance.

Article 17 : Les demandes de licences sont à disposition dès le lendemain de l’Assemblée Générale de chaque commission et les participant(e)s aux cyclo-cross sont tenu(e)s de posséder leur nouvelle licence dès le 1er janvier.
Toutes les licences doivent être munies du timbre assurance individuelle ou du tampon de l’assurance et du visa du médecin  attestant l’absence de contre-indication à la pratique sportive en compétition.
Tout coureur désirant reprendre une licence après un an d’arrêt ou plus, descend d’une catégorie par année de non compétition par rapport à sa dernière année de compétition, et ceci quelle que soit la fédération considérée.

Article 18 : Tout coureur venant de la FFC est classé en respectant les clauses du protocole d’accord passé entre la FSGT et la FFC, c’est-à-dire :

Equivalence de catégories Hommes FFC/FSGT :

Pour les jeunes, ils prennent la catégorie Minime, Cadet ou Junior en fonction leur âge tel que défini dans les articles 41, 43 et 46 .

Remarques : Le classement de référence est le classement de fin de saison de l’année précédente. Les évolutions en cours d’année ne sont pas prises en compte, sauf demande du coureur ou constat de supériorité manifeste.

Si supériorité manifeste d’un coureur : montée de 1 catégorie
Si infériorité manifeste d’un coureur : descente de 1 catégorie

Article 19 : Toute féminine venant de la FFC est classée selon le tableau d’équivalence des catégories suivants :

Pour les jeunes, elles prennent la catégorie Minime, Cadet ou Junior en fonction leur âge tel que défini dans les articles 42, 44 et 47 .

Equivalence de catégories Féminines FFC/FSGT :

* Les départs avec les Seniors ou Cadets ou Minimes Hommes n’ont lieu que si aucune épreuve Féminine, dans la catégorie concernée, n’est organisée.

Article 20 :Les Féminines classées Nationales peuvent prendre le départ avec les seniors 3 ou 2. Elles ne prennent   pas part aux divers championnats( Proposition  validée avec le Comité Régional FFC).

Article 21 : Tout coureur masculin venant de l’UFOLEP est classé comme mentionné ci-dessous.

Pour les jeunes, ils prennent la catégorie Minime, Cadet ou Junior en fonction leur âge tel que défini dans les articles 41, 43 et 46 .

Article 22 : Toute féminine venant de l’UFOLEP est classée comme mentionné ci-dessous :

Equivalence des catégories Féminines UFOLEP/FSGT :

*Les départs avec les Seniors ou Cadets ou Minimes Hommes n’ont lieu que si aucune épreuve Féminine, dans la catégorie concernée, n’est organisée.

IV - CONDITIONS DE PARTICIPATIONS AUX EPREUVES

Article 23 : Tout coureur doit venir retirer personnellement son dossard muni de sa licence en règle.
Une demande de licence n’autorise pas à prendre le départ d’une course. Dans ce cas, le coureur  a la possibilité de prendre une carte journalière et est engagé dans le groupe souhaité. La licence définitive, ne tient pas compte de cette catégorie de valeur occasionnelle.

Article 24 : L’appel des concurrents doit se faire nominativement en contrôlant si le numéro de dossard concorde avec celui de la liste des engagés.
Chaque concurrent est tenu de répondre présent à l’appel de son nom, sinon il risque de ne pas être pointé sur la liste des partants et de s’interdire toute réclamation éventuelle contre son non-classement.

Article 25 : La possibilité de courir est offerte à des non-licenciés par une carte journalière qui est retirée sur la ligne de départ. Cette carte est attribuée sur présentation d’un certificat médical de moins de trois mois, portant la mention de « absence de contre-indication à la  pratique sportive de compétition », elle donne droit à participer dans le groupe souhaité(en général, les moins de 40 ans sont engagés dans le groupe des 1, 2, 3 et les plus de 40 ans dans le groupe des 4 et 5).
Le coureur en possession d’une carte journalière ne peut prétendre aux récompenses.
Les intéressés ne peuvent bénéficier plus de trois fois d’une carte journalière, ensuite ils doivent déposer une demande de licence dans les normes.

Article 26 : Tout coureur ne pouvant justifier de sa catégorie, part en S1 pour les seniors et en S3 pour les vétérans.

Article 27 : Le port du casque à calotte rigide est obligatoire, ainsi que les cuissards, maillots et chaussures de cycliste. Sur les maillots, seules les publicités déclarées à la commission, dont relève le coureur, sont autorisées.
Les prolongateurs de cintre sont interdits pour les compétitions, sauf pour les épreuves de contre la montre individuel et par équipe.

Article 28 : Les dossards doivent être fixés avec quatre épingles, sans être pliés. Les dossards sont rendus sitôt la ligne d’arrivée franchie au responsable désigné à cet effet.
Dans le cas ou le coureur ne rendrait pas le dossard, il sera pénalisé d’une amende égale au montant de l’engagement, sa licence lui sera rendue par la Commission après paiement de l’amende.
La clôture de la restitution des dossards se fera une demi heure après l’arrivée de la dernière épreuve.
Dans le cas où un coureur abandonne, il doit immédiatement retirer le dossard, et ne pas se mêler à la course sous peine de pénalisation. Il doit rendre son dossard au commissaire cinq minutes au plus tard après l’arrivée du dernier coureur.

La non restitution d’un dossard peut entraîner le non classement du coureur.

Article 29 : Tout coureur doublé ne doit pas se porter en tête d’un peloton pour mener le train.
Un coureur doublé peut rester en queue de peloton sans participer à la course.

Article 30 : Dans les courses sur circuits égaux ou inférieurs à 2,5 km tout coureur doublé, non accidenté, avant la mi-course pourra être éliminé.

V - DEPANNAGE - CHANGEMENT DE MATERIEL

Article 31 : Sur les circuits de 2,5 km et moins, tout coureur victime d’un incident mécanique ou d’une crevaison a droit à un tour de récupération après avoir fait constater l’échange de matériel par les commissaires sur la ligne.
Cette possibilité n’est offerte qu’une fois et cesse cinq tours avant l’arrivée.
Le changement de matériel en dehors de la zone prévue, ne donne pas droit au tour de récupération.

Article 32 : Dans certaines épreuves, le dépannage des concurrents (changement de roue ou de vélo) peut être assuré par voiture neutre ou voiture de Club. Cette particularité doit figurer sur le règlement de la course.
Le dépannage en course doit se faire arrêté, sur la droite de la route et en laissant le plus de place possible pour les autres voitures suiveuses et pour les coureurs attardés.

Article 33 : Dans les courses autres que celles visées aux articles 31 et 32, ci-dessus, le changement de matériel (vélo et roue) entre coureurs de même Club est autorisé et doit être signalé dès que possible aux commissaires.

VI - VOITURES SUIVEUSES

Article 34 : Toutes les voitures présentes sur un circuit de course doivent recevoir une accréditation de l’organisateur, lequel leur délivre un macaron distinctif qui doit être déposé à l’avant et à l’arrière du véhicule. Le chauffeur doit être licencié, sinon une place doit être obligatoirement réservée pour un licencié.
Toutes les personnes doivent se tenir à l’intérieur du véhicule.

Article 35 : Aucune voiture suiveuse, sauf officielle, n’est autorisée à passer le peloton dans les dix derniers kilomètres qui précèdent l’arrivée.

Article 36 : Dans une épreuve individuelle contre la montre, chaque coureur est accompagné par un véhicule de tourisme ayant à son bord le responsable licencié du Club ou son représentant également licencié. Une place doit être réservée à un commissaire.
Ce véhicule est autorisé à transporter le matériel permettant le changement de roue ou de vélo.
Toutes les personnes doivent être à l’intérieur du véhicule. L’emploi de mégaphone est autorisé.
Il est interdit de venir à la hauteur du coureur. Les indications fournies au coureur doivent provenir obligatoirement de l’arrière.

Article 37 : Dans une épreuve individuelle contre la montre, la voiture suiveuse doit se tenir à dix mètres minimum du coureur.
La voiture suiveuse d’un coureur qui va être rejoint, doit se placer, dès que la distance séparant les deux coureurs est égale à cent mètres, derrière la voiture suiveuse de l’autre concurrent.
La voiture suiveuse d’un coureur qui en rejoint un autre n’est autorisée à s’intercaler que si les coureurs sont séparés d’au moins cinquante mètres.
 Si cet écart se réduit par la suite, la voiture suiveuse se replace derrière le deuxième concurrent.

Article 38 : Dans une épreuve par équipe contre la montre les articles 36 et 37 s’appliquent aux voitures suiveuses.

Article 39 : Tout coureur, lors d’un contre la montre par équipe, décroché de son équipe, ne doit plus participer à la course, en particulier lorsqu’il est rattrapé par une autre équipe.

Article 40 : Toute infraction à ces dispositions fera l’objet de sanction à l’encontre de l’équipe responsable.

VII - CATEGORIES D’AGE ET DE VALEUR

Article 41 :  Minimes - Garçons 13 et 14 ans dans l’année.
Ils peuvent participer aux courses organisées du 11ème dimanche de l’année au dernier dimanche du mois de septembre, le mercredi, le samedi, le dimanche et jours fériés. Cependant il est interdit de courir deux jours consécutifs.
Le développement maximum autorisé étant de 6,10 mètres.
La distance maximum autorisée est de 40 kilomètres.

Article 42 :  Minimes - Filles 13 et 14 ans dans l’année.
Elles peuvent participer aux courses organisées du 11ème dimanche de l’année au dernier dimanche du mois de septembre, le mercredi, le samedi, le dimanche et jours fériés. Cependant il est interdit de courir deux jours consécutifs.
Le développement maximum autorisé étant de 6,10 mètres.
La distance maximum autorisée est de 40 kilomètres.
Lorsque les minimes filles participent à une épreuve avec des cadettes elles utiliseront le braquet maximum les concernant (6,10 mètres)

Article 43 :  Cadets - 15 et 16 ans dans l’année.
Ils peuvent participer aux courses organisées du 11ème dimanche de l’année au dernier dimanche du mois de septembre, le mercredi, le samedi, le dimanche et jours fériés. Cependant ils est interdit de courir deux jours consécutifs.
Le développement maximum autorisé étant de 7,01 mètres.

La distance maximum autorisée est de 60 kilomètres au début de saison. Dès le 1er dimanche du mois de juin la distance maximum peut être de 80 kilomètres.

Article 44 :  Cadettes - 15 et 16 ans dans l’année.
Elles peuvent participer aux courses organisées du 11ème dimanche de l’année au dernier dimanche du mois de septembre, le mercredi, le samedi, le dimanche et jours fériés. Cependant ils est interdit de courir deux jours consécutifs.
Le développement maximum autorisé étant de 7,01 mètres.
La distance maximum autorisée est de 40 kilomètres toute la saison, sauf lorsqu’elles participent à une épreuve avec les cadets.
Elles peuvent participer, si elles le souhaitent aux épreuves minimes garçons, dans ce cas le développement maximum est de 6,10 mètres.

Article 45 : En dehors des épreuves qui leur sont réservées, les minimes et cadettes peuvent, dans les courses à faible effectif féminin, prendre le départ avec les autres féminines.
Dans ce cas elles doivent respecter les limitations dues à leur catégorie (distance, développement, jours de course)
Pour ce genre d’épreuves, il y a lieu d’établir un classement séparé pour les minimes et cadettes. 

Article 46 : Juniors garçons - 17 et 18 ans dans l’année.
Ils peuvent participer aux courses organisées les mercredi, samedi, dimanche et jours fériés. Les lundis au cours des mois de juillet et août.
Exception faite pour les courses à étapes juniors.

Le développement maximum autorisé est de 7,93 mètres pour les épreuves juniors.
La distance maximum autorisée est de 130 kilomètres.

Les juniors doivent en priorité participer aux épreuves qui leur sont réservées.

Les juniors sont répartis dans les catégories de valeur de 1 à 4.
Les juniors 1ère année peuvent prendre le départ avec les coureurs de la catégorie 4. Cette possibilité  disparaît à la première victoire en S4.

Article 47 : Féminines 17 ans et plus
Ces féminines ont le choix de participer aux épreuves cadets en respectant le développement maximum de cette catégorie d’âge (7,01 mètres), ou épreuves hommes en catégorie de valeur S5 ou S4. La décision leur appartient sauf dans le cas où une épreuve spécifique aux féminines est organisée.
Elles changent de catégorie suivant les mêmes critères que les hommes (sans classement distinctif).
Lors des épreuves spécifiques féminines, est effectué un classement seniors et juniors. Les classements en niveau de valeur sont mis en oeuvre pour un effectif significatif dans la catégorie. 
Les féminines de 17 et 18 ans auront un timbre junior.

Article 48 :  Seniors
La catégorie Seniors comprend :
Les Espoirs pour la tranche d’âge 19- 22 ans dans l’année.
Les Seniors pour la tranche d’âge 23- 39 ans dans l’année

Epreuves autorisées tous les jours de la semaine.

Ils sont répartis en cinq catégories de valeur de S1 à S5.

La catégorie S5 est la catégorie d’accueil des néophytes .

Article 49 : Coureurs de  40 ans dans l’année et plus....
Les catégories d’âge se répartissent comme suit :
Les Vétérans pour la tranche d’âge 40- 49 ans dans l’année,
Les Super Vétérans pour la tranche d’âge 50- 59 ans dans l’année,
Les Anciens pour la tranche d’âge 60 ans et plus.

Epreuves autorisées tous les jours de la semaine.

Ils sont répartis en cinq catégories de valeur de 1 à 5.

Article 50 : Montée de catégorie
 Elle a lieu pour l’ensemble des catégories après 2 victoires sachant qu’il y a victoire dans une catégorie, si le nombre de coureurs au départ est au moins de 5 coureurs.
Elle peut être décidée par une commission sur supériorité manifeste.

Dans une course à étapes, comptent comme victoire, les étapes et le classement général.

Les titres obtenus aux championnats ne comptent pas comme victoires pour la montée de catégorie( classe d’âge et non catégorie de valeur).

Article 51 : Descente de catégorie
Sur demande écrite, un coureur peut redescendre d’une catégorie à condition qu’il n’ait pas, la saison précédente, obtenu de victoire ou plus d’une place dans les trois premiers.
Un coureur ne peut pas redescendre en catégorie inférieure l’année suivant celle de sa montée.
Tout cas particulier sera traité par la commission départementale dont dépend le coureur.
Tout coureur se surclassant lors d’une épreuve, reste dans la catégorie supérieure et est soumis aux règles de descente de catégorie.

Les championnats sont ouverts à tous sans surclassement.

Article 52 : Lorsqu’un coureur aura totalisé les 2 victoires nécessaires pour passer dans la catégorie supérieure, il doit rectifier sa licence et s’engager lui-même dans sa nouvelle catégorie.
Tout constat de catégorie incorrecte est appréciée par la commission départementale dont dépend le coureur et peut entraîner la suspension du coureur à l’épreuve suivante .

VIII - CHAMPIONNATS

Article 53 : Tous les championnats sont organisés en classe d’âge.
Un titre Minime, Cadet, Junior, Espoir, Senior, Vétérans, Super vétérans, Anciens, est décerné lors de  cette épreuve dans chaque  département.
Si moins de trois participants par catégorie, un écusson récompensera le vainqueur.

Les championnats départementaux de cyclo-cross peuvent se disputer sous forme de challenge sur plusieurs épreuves ou sur une seule épreuve.
Le Championnat Midi-Pyrénées de cyclo-cross se déroule le 3ème dimanche de janvier.

Le championnat Midi-Pyrénées sur route individuel a lieu le dernier dimanche de mai, ou le 1er dimanche de juin, si cette date correspond à Pentecôte.

Les championnats départementaux sur route individuels ont lieu quinze jours avant le championnat des Pyrénées sur route individuel.

Le championnat des Pyrénées sur route contre la montre par équipe se déroule  le jeudi de l’Ascension.
Pour le championnat des Pyrénées sur route contre la montre par équipe, les équipes sont constituées de quatre coureurs pouvant appartenir aux cinq catégories de valeur et de juniors 2ème année .

Pour le challenge Espanol, seuls des coureurs de catégories de S4 à S5 et de juniors 1ère année peuvent constituer les équipes de 4 coureurs.

Pour ces deux épreuves, le temps de l’équipe est pris sur le troisième concurrent franchissant la ligne.

Article 54 : Les championnats départementaux individuels sur route sont organisés, à la même date dans tous les départements du Grand Sud Ouest.
Ce championnat est obligatoire pour tous les coureurs dépendant de la commission, sauf les S3, S4  et S5 qui sont libres de participation.
Tout coureur ne peut participer aux championnats départementaux route que six semaines après avoir déposé une demande de licence et après avoir disputé 3 épreuves dans le département auquel il est rattaché.

Article 55 : Tout coureur peut participer au championnat Midi-Pyrénées de cyclo-cross, s’il a disputé au moins 3 cyclo-cross et s’il a déposé sa demande de licence auprès de la commission dont il dépend.

Article 56 : Tout coureur peut participer au championnat Midi-Pyrénées individuel route, s’il a disputé au moins 6 épreuves .
Lors des championnats Midi-Pyrénées individuel et par équipes sur route, aucune autre épreuve n’est organisée dans la zone Grand Sud Ouest.
En raison de la faible implantation du cyclisme FSGT en Aquitaine, le championnat d’Aquitaine peut se dérouler en même temps que celui de Midi-Pyrénées avec un classement régional séparé .

Article 57 : Tout coureur sélectionné pour les championnats nationaux  qui refuse sa sélection, sans raison valable, ne pourra participer, à la même date, à une autre épreuve.

Tout coureur sélectionné refusant de porter le maillot de la sélection du département qu’il représente, pendant l’épreuve ne prend pas le départ et est suspendu 15 jours ferme avec extension de la sanction à tous les autres comités.
Pour qu’un coureur soit sélectionnable pour le championnat national de cyclo-cross, il faut qu’il ait participé au moins à 4 épreuves de cyclo-cross dans son département( quand les épreuves existent) avant la sélection.
Pour le championnat national route, le coureur est sélectionnable s’il totalise au moins 6 courses dans son département( quand c’est possible) avant la date de sélection.
Une dérogation peut toutefois être accordée pour cause de maladie, accident ou déplacement professionnel, par la Commission Cycliste Départementale concernée.

Article 58 : Pour les féminines de 17 ans et plus, un maillot est attribué à la première de l’épreuve, ainsi qu’à la première junior et la première vétéran, à condition de trois participantes minimum par catégorie.

IX - PRIX ET PRIMES

Article 59 : Les primes récoltées pendant la course sont distribuées par la commission, moins le pourcentage prévu.
Tout coureur qui abandonne sans accident a ses primes diminuées de 50% (primes en espèces).

Article 60 : Les prix des courses ne sont pas cumulables entre catégories
Si un coureur de valeur sportive inférieure à la catégorie la plus élevée inscrite dans l’épreuve, gagne la course, il se voit attribuer les récompenses (bouquet, coupe et prix) prévues pour le vainqueur de l’épreuve. Le second de sa catégorie ou classe est déclaré vainqueur dans la dite catégorie ou classe.

Article 61 : Chaque Commission Cycliste Départementale, selon constatation des commissaires de course, s’octroie le droit de pénaliser les coureurs qui disputent les primes et non l’arrivée sans raison justifiée.

X - SANCTIONS ET PENALITES
 
Article 62 : Tout titulaire d’une licence FSGT ne se conformant pas aux dispositions des règlements généraux des courses ou du règlement particulier d’une épreuve FSGT est passible d’une sanction.

Article 63 : Echelle des sanctions :
 1 - Avertissement.
 2 - Déclassement d’une épreuve,
 3 - Mise hors course,
 4 - Obligation d’officier comme commissaire ou comme signaleur,
 5 - Suspension(pouvant être assortie du sursis),
 6 - Radiation.

Fautes sanctionnées par la mise hors course :
 - Non respect des Commissaires.
 - Agression verbale ou physique entre coureurs.
 - Absence de casque ou casque non attaché.
 - Usage de récipients en verre pour le ravitaillement.
 - Changement de matériel en dehors des cas prévus au présent règlement.

Article 64 : Les trois premières sanctions peuvent être prononcées par le, ou les commissaires responsables de l’épreuve où l’infraction a été constatée.
Les 4 et 5ème sanctions ne peuvent être prononcées que par la commission dont relève le coureur sanctionné. Avant de prononcer ces sanctions, il doit y avoir entretien avec le coureur concerné dès la première réunion de la Commission.
La 6ème, relève du pouvoir de l’Assemblée Commune des Organismes Fédéraux.

Les sanctions ne sont exécutoires qu’après avoir été notifiées par écrit à l’intéressé qui dispose d’un délai de dix jours pour éventuellement faire appel de la décision.

Article 65 : Toute décision ou remarque des Commissaires doit être consignée sur la feuille de résultat. Mention en sera faite au P.V.

Article 66 : Tout coureur surpris accroché à un véhicule ou abrité volontairement est mis hors course.

Article 67 : Tout licencié ou toute personne provoquant un incident pour le compte d’un coureur ou d’un Club peut entraîner le déclenchement d’une mesure disciplinaire envers le coureur ou le Club concerné.

Article 68 : Tout coureur suspendu doit obligatoirement remettre sa licence à la Commission Cycliste dont il relève pour la durée de la suspension.

Article 69 : Le port du maillot aux couleurs du club est obligatoire pour tout coureur participant à une épreuve F.S.G.T.
Le montant des publicités dû par les clubs à la Commission doit être réglé avant le Championnat Départemental.
Pour toute cérémonie protocolaire, la tenue de cycliste est obligatoire. Tout coureur ne respectant pas cette règle, se verra refuser l’accès au podium.  

ANNEXES

EPREUVES A ETAPES PROTEGEES EN MIDI-PYRENEES

Les épreuves qui suivent ont été décidées en concertation avec les commissions cyclistes de Midi-Pyrénées . Elles se déroulent à des dates différentes pour en assurer la plus grande réussite.
Pour 2004 : Tour de l’Ariège et Tour de la Haute-Garonne